Code Municipal. Loi Municipale Du 5 Avril 1884, Expliqu?e Par La Circulaire Du 15 Mai 1884 Et: L'Instruction Du 11 Avril 1896. D?crets Des 7 Avril 1884 Et 29 Avril 1889, Lois Des 12 Mai 1889
Code Municipal. Loi Municipale Du 5 Avril 1884, Expliqu?e Par La Circulaire Du 15 Mai 1884 Et: L'Instruction Du 11 Avril 1896. D?crets Des 7 Avril 1884 Et 29 Avril 1889, Lois Des 12 Mai 1889
Code municipal. Loi municipale du 5 avril 1884, expliqu???e par la circulaire du 15 mai 1884 et l'instruction du 11 avril 1896. D???crets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889 et 2 avril 1896, suivis d'un r???sum??? de la l???gislation et de la jurisprudence concernant l'administration communale, par Maurice Boivin, ... et Paul Roy, ... Date de l'???dition originale: 1897 Le pr???sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt???rature Fran???aise mise en ...
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Code municipal. Loi municipale du 5 avril 1884, expliqu???e par la circulaire du 15 mai 1884 et l'instruction du 11 avril 1896. D???crets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889 et 2 avril 1896, suivis d'un r???sum??? de la l???gislation et de la jurisprudence concernant l'administration communale, par Maurice Boivin, ... et Paul Roy, ... Date de l'???dition originale: 1897 Le pr???sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt???rature Fran???aise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num???ris??? ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ??? la demande. Certains de ces ouvrages refl???tent des courants de pens???e caract???ristiques de leur ???poque, mais qui seraient aujourd'hui jug???s condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins ??? l'histoire des id???es en France et sont susceptibles de pr???senter un int???r???t scientifique ou historique. Le sens de notre d???marche ???ditoriale consiste ainsi ??? permettre l'acc???s ??? ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa???on le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur ... />
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